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Préambule
BonSens Conseil est une société commerciale de l'économie sociale et solidaire (ESS) au sens de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 dite « loi Hamon ». Elle inscrit son développement dans un mode d'entreprendre conciliant performance économique, utilité sociale et impact environnemental positif, et poursuit un but autre que le seul partage des bénéfices. Elle met en œuvre une gouvernance démocratique, réinvestit majoritairement ses résultats au service du projet d'entreprise et rend compte régulièrement du respect de ces principes et de l'atteinte de ses objectifs d'utilité sociale.
La présente charte formalise les valeurs, principes d'action et engagements qui s'imposent à l'ensemble des collaborateurs, partenaires et représentants de BonSens Conseil dans le cadre de leurs activités.
Nos engagements éthiques
Chez BonSens Conseil en RSE, nous accompagnons les organisations avec une exigence d'intégrité, de transparence et de confiance, et nous affirmons notre engagement dans la prévention et la lutte contre la corruption.
1. Intégrité et probité
Nous exerçons nos activités avec honnêteté, indépendance et loyauté et ne tolérons aucune forme de corruption, de trafic d'influence ou d'avantage indu.
2. Respect des lois et des règles
Nous respectons toutes les lois et réglementations applicables, notamment celles relatives à la lutte contre la corruption et aux conflits d'intérêts, en France et, le cas échéant, à l'international.
3. Refus des avantages indus
BonSens Conseil s'interdit d'offrir, de promettre, de solliciter ou d'accepter tout cadeau ou avantage susceptible d'influencer une décision ou d'altérer l'impartialité d'une relation professionnelle.
4. Prévention des conflits d'intérêts
Nous identifions, prévenons et gérons toute situation de conflit d'intérêts réel ou potentiel, dans l'intérêt de nos clients et partenaires.
5. Relations responsables avec nos partenaires
Nous choisissons nos partenaires, fournisseurs et clients sur la base de critères d'éthique, de transparence et de respect mutuel, et attendons d'eux des pratiques responsables équivalentes.
6. Confidentialité et transparence
Nous garantissons la confidentialité des informations confiées et faisons preuve de transparence dans nos méthodes, recommandations et relations contractuelles.
7. Respect, inclusion et bien-être
BonSens Conseil promeut un environnement de travail inclusif, respectueux et bienveillant, sans discrimination ni harcèlement, où chaque personne est considérée quelles que soient ses caractéristiques personnelles ou sa situation. Nous favorisons l'égalité des chances, veillons à la qualité de vie et aux conditions de travail (équilibre vie professionnelle et vie personnelle, santé physique et mentale) et encourageons l'expression et la participation des collaborateurs.
8. Respect de la propriété intellectuelle
BonSens Conseil respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers et protège les créations et contenus développés dans le cadre de ses propres activités. Les collaborateurs utilisent œuvres, données, logiciels, méthodes et documents dans le respect des licences et contrats, citent les sources de manière loyale et ne réutilisent pas les actifs de BonSens Conseil à des fins personnelles ou pour un tiers sans autorisation. Toute suspicion de non-respect du droit de propriété intellectuelle est signalée sans délai à la direction pour analyse et action corrective si nécessaire.
9. Engagement et exemplarité
Cette charte guide l'ensemble de nos interventions et exprime notre volonté d'être exemplaires et de contribuer à des pratiques économiques responsables, durables et respectueuses de l'intérêt général.
Charte élaborée en juin 2022 suite aux recommandations du Comité Stratégique du 10 juin 2022 –
Version révisée au sein de ce même comité en mars 2026
